Directeur de publication
Anne-Marie ALMOSTER RODRIGUES, maire de Rochechouart
Création – administration – rédaction
Mairie de Rochechouart – Service communication
Place du Château – 87600 Rochechouart
Photographies
- Mairie de Rochechouart
- Associations locales
- Office de Tourisme Porte Océane du Limousin
- Conseil départemental de la Haute-Vienne
- LMID édution
- Freepick.com
- Pixabay.com
Hébergement
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
Remarques et suggestions
Si vous constatez une anomalie sur ce site, veuillez nous contacter :
- par formulaire : page contact
- par courrier : Mairie de Rochechouart – Place du Château – 87600 Rochechouart
Droits d’auteur
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que « les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos présent sur les sites est interdite sans l’autorisation préalable du propriétaire des marques et logos.
Lien hypertexte
Le site de la ville de Rochechouart autorise tout site web ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, selon les conditions suivantes :
- que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages (cadres frames)
- de mentionner la source (site de la ville de Rochechouart) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu
- que l’accès aux pages contenant des liens vers le site www.rochechouart.com soit gratuit
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractères polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La ville de Rochechouart se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme avec sa conduite de diffusion d’informations.